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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMPP
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CASE CREOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASE CREOLE
CEMPP SAS

Numéro de dépôt :
3303358
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/07/2014
CASE CREOLE de CEMPP

Présentation de la marque CASE CREOLE

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CASE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMPP domicilié(e) 9 Impasse Bellevue,30133 LES ANGLES - 30133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre FERRANDI CEMPP domicilié(e) 9 Impasse Bellevue,30133 LES ANGLES - 30133 - France.

La marque CASE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASE CREOLE est expirée depuis le 15 juillet 2014.

CEMPP a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIES COMPLICES , VILLAGE CREOLE , KOGAN , EKINOX , TIKI pacifique


CEMPP SAS - 9 Impasse Bellevue,30133 LES ANGLES - 30133 - France


Pierre FERRANDI CEMPP - 9 Impasse Bellevue,30133 LES ANGLES - 30133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie.